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Anne-Gaële Lichosiek (éditrice du site, directrice de publication et rédactrice)

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Hébergeur :

SARL o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Email : support@o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40

2 – Informations

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Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

5 – Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site internet (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de L’Etang Présent, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. [1]

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie. [4]

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

6 – Liens

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L’Etang Présent s’engage à respecter les dispositions législatives énoncées par la CNIL et le RGPD. [9]

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9 – Crédits

crédits photo : Anne-Gaële Lichosiek, Mathieu Lichosiek

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique